Audience solennelle 3 février 2025

Événement
Passer la navigation de l'article pour arriver après Passer la navigation de l'article pour arriver avant
Passer le partage de l'article pour arriver après
Passer le partage de l'article pour arriver avant

Audience solennelle de rentrée au tribunal administratif de Rennes

Ce lundi 3 février 2025, le tribunal a tenu son audience solennelle de rentrée, en présence d’une soixantaine  de personnalités et de son invité d’honneur, François Séners, membre du Conseil Constitutionnel.

   Alain Poujade et François Séners

La plaquette
Le diaporama

À cette occasion, Alain Poujade, président du tribunal, a dressé un bilan de l’activité de la juridiction pour 2024, en mettant l’accent sur l’explosion du nombre d’affaires enregistrées en 2024, soit 7 647, et une progression de plus de 1000 requêtes supplémentaires par rapport à 2023. La réduction des délais de jugement constitue aussi une priorité pour 2025 et notamment la diminution du nombre des dossiers les plus anciens.

Le président a réaffirmé son souhait de renforcer les liens avec tous les acteurs de Bretagne et particulièrement les facultés de droit, afin que le tribunal administratif soit « ouvert sur le monde qui l’entoure ».

Il a également mis en lumière les activités en marge de l’activité juridictionnelle qui sont souvent méconnues.

> Retrouvez  l’intégralité du discours du président Poujade

 

François Séners, membre du Conseil Constitutionnel, et invité d’honneur de cette audience solennelle, est ensuite intervenu sur le thème de la jurisprudence, abordée sous l’angle général de l’office du juge, et notamment de sa déontologie, des limites de son œuvre normative et de sa légitimité.  Cette très riche intervention sera publiée sur le site internet du tribunal administratif de Rennes. 

> Le discours de François Séners


Cette édition a enfin été l’occasion d’annoncer la relance de la lettre de jurisprudence du tribunal, « en sommeil depuis 2012 » et dont le numéro 24 vient de paraître.