La cinquième audience solennelle de rentrée de la Cour administrative d’appel de Paris et du Tribunal administratif de Paris s’est tenue le 25 septembre 2023 à 17h30, en présence de nombreuses personnalités, dont M. Eric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, et M. Didier-Roland Tabuteau, Vice-Président du Conseil d’Etat.
L’invitée d’honneur était Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente du Comité paralympique et sportif français.
Cette audience de rentrée a été l’occasion, pour la présidente de la Cour et le président du Tribunal, de dresser un bilan de l’activité de leurs juridictions respectives.
- Lire l’allocution de Mme Pascale Fombeur, présidente de la Cour administrative d’appel de Paris.
- Lire l’allocution de M. Jean-Christophe Duchon-Doris, président du Tribunal administratif de Paris.
- Voir la plaquette d’information diffusée lors de l’audience solennelle
Puis, deux magistrats de la Cour et du Tribunal ont présenté, sous forme d’un « parcours sportif contentieux », quelques-unes des affaires les plus intéressantes sur lesquelles les deux juridictions avaient eu à se prononcer au cours des trois dernières années.
- Lire le texte de l’intervention de Mme Gaëlle Mornet, rapporteure à la Cour administrative d’appel de Paris, et de M. Guillaume Halard, rapporteur au Tribunal administratif de Paris.
La présidente du Comité paralympique et sportif français a clos l’événement par une intervention sur le thème des jeux paralympiques.
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